Francine Bardy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Francine Manieres Francine Manieres-Bardy
De: Francine BARDY
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000031279823(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Bardy, née Manieres (Francine)
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 3 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-03"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Francine BARDY
conseillère à la Cour de cassation, 22 octobre 2013, 21 octobre 2016
Objet:
dans les conditions fixées par le I de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000027266561(source JORF)
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Francine BARDY
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000024659438(source JORF)
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Francine BARDY
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Francine Bardy
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
Groupe:
Comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018609195(source JORF)
nomination
10 Avril 200810/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.